Appel à projets - patrimoine naturel 2024

Bonjour et bienvenue sur cette page d’introduction.

Nous vous invitons à lire attentivement les points ci-dessous avant de commencer la soumission de votre projet :

• Ce site a pour objectif d’optimiser le processus de sélection en vous guidant dans la description de votre projet au travers d'une série de questions ;
• Pour chacune des questions, des aides vous seront proposées afin de décrire au mieux votre projet ;
• Vous pouvez sauvegarder votre projet en cours de route et décider d'y revenir à tout moment à votre convenance ;
• Veillez à relire attentivement votre projet avant de le soumettre. Une fois soumis, la procédure de sélection sera lancée et celui-ci ne sera plus modifiable ;
• Chaque projet sera traité dans le cadre d'un calendrier préétabli avec un jury final qui se réunira le 17 décembre 2024 ;
• Vous avez un doute quant à l'éligibilité de votre projet, l'adéquation entre le thème de l'appel à projets et votre projet, le calendrier ? Nous vous invitons à parcourir la page Internet de la Fondation Pays de France dédiée à l'appel à projets dans laquelle vous retrouverez tous les indications.

Pour rappel, voici la liste des documents nécessaires :

Déclaration au J.O. ou extrait du KBIS* / Statuts de la structure* / Preuve d’éligibilité au mécénat d’entreprise (rescrit fiscal)* / Rapport d’activité du dernier exercice clos* / Comptes de résultat et bilan du dernier exercice clos* / Budget prévisionnel de l’organisme de l’année en cours* / Numéro de SIREN / Pièce d’identité (recto-verso) du responsable légal de la structure porteuse du projet / Procès-Verbal de nomination de l’équipe dirigeante (le Président et son Bureau) / Calendrier et budget prévisionnel de l’opération/du projet / Devis ou factures liées à l’opération / Photos du patrimoine concerné / Relevé d’identité bancaire / Logo de la structure

*pas nécessaire pour les collectivités.

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